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Association FRANCOISE COUTANT, SCULPTRICE, REVEUSE DE MATIERES

Objet social de l'association Association FRANCOISE COUTANT, SCULPTRICE, REVEUSE DE MATIERES:

contribuer à reconnaissance de l'oeuvre de Françoise Coutant et de l'esprit qui l'inspire, par actions de promotion, de diffusion, de communication et d'éducation en France, comme à l'étranger, dans respect des lois et réglementations en vigueur, sans préjudice des droits patrimoniaux et du droit moral de Pascal et de Claire Coutant et sous réserve des obligations qui leur incombent à ce titre, chaque fois que nécessaire, il leur sera demandé un avis ou une autorisation

Informations de l'association Association FRANCOISE COUTANT, SCULPTRICE, REVEUSE DE MATIERES

  • Code objet social de l'association 006000
  • Numéro waldec de l'association W921001280
  • Ancien numéro de l'associationInconnu
  • Numéro de siret Inconnu
  • Code du site gestionnaire de l’association 941P
  • Date de dépôt du dossier en Préfecture 25-05-2010
  • Date de la dernière déclaration 25-05-2010
  • Date de publication JO de l’avis de création 19-06-2010
  • Groupement Association simple
  • Date de déclaration de dissolution de l’association

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